PRESTATION : Dossiers réglementaires ICPE & autres

Optimisation d'implantation industrielle

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Pour réduire l’impact d’un accident potentiel, L’Ineris réalise l’étude d’implantation d’un nouvel équipement, d’une nouvelle installation ou usine en adéquation avec son environnement naturel, humain et industriel.
En environnement contraint, Ineris vous assiste pour concevoir et présenter des solutions acceptables.

Étude d’implantation industrielle

L’Ineris propose aux industriels d’étudier l’adéquation de leur nouveau projet avec son environnement interne et externe.

Grâce à cette étude détaillée, l’Ineris est en mesure d’optimiser l’étude d’implantation du projet pour réduire l’impact environnemental en cas d’accident potentiel. Il peut notamment comparer plusieurs implantations.

Pour optimiser l’étude d’implantation, l’Ineris :

  • Identifie les principaux dangers des installations projetées. Le degré d’analyse dépend à la fois de l’état d’avancement du projet, de l’importance et de la proximité des enjeux (étude de sécurité / analyse de risques)
  • Caractérise les distances d’effets associées aux dangers identifiés. Il estime les distances correspondant aux effets potentiels directs ou indirects (par effets dominos) d’un accident sur les hommes (riverains ou employés), les structures (équipements industriels, habitations, bâtiments d’activité, infrastructures…) et l’environnement naturel (pollution de sol, cours d’eau, espaces protégés…)
  • Définit les enjeux vulnérables autour du projet
  • Détermine les contraintes réglementaires, notamment celles relatives à la maîtrise de l’urbanisation associée ou non au projet
  • Examine les points critiques en termes de compatibilité du projet par rapport à l’environnement et définit les solutions potentielles pouvant résoudre ces points. Il s’agit ici de mettre en regard, notamment à l’aide d’outils cartographiques, les dangers estimés par rapport aux enjeux identifiés, y compris associés aux contraintes réglementaires. A ce stade, des solutions peuvent être identifiées et étudiées, avec le porteur du projet, pour limiter la criticité de ces points.
  • Oriente le porteur du projet vers une solution optimale. L’Ineris peut aider le porteur du projet à choisir une solution. Pour ce faire, notre équipe hiérarchise les solutions sur la base des critères de sécurité mais également sur d’autres critères analysés par ailleurs (coût, facilité d’exploitation…) à définir avec le porteur du projet.

Dans le cadre d’une étude d’implantation de projet en environnement contraint (proximité de zones urbanisées, risques d’effets dominos, zonage PPRT restrictif…), l’Ineris assiste les industriels pour trouver des solutions acceptables et les accompagne dans leur présentation auprès des administrations compétentes et autres parties prenantes (commissions de suivi de site – CSS, réunions publiques).
L’Ineris propose également d’instruire l’Étude De Dangers (EDD) et le Dossier de Demande d’Autorisation Environnementale (DDAE) associés.

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