PRESTATION : Référentiels, marques Ineris & certificats Référentiels de certification / annuaire des produits certifiés Les référentiels et les règles spécifiques de certification sont mis à disposition dans le tableau suivant pour les domaines concernant Ineris Certification. “In the case of inconsistencies in the English translations, the French original version shall prevail”. Domaines Référentiel Règles spécifiques et documents associés Règles générales de certification de produits Règles • Règles générales de certification (PR-0861) • Lettre d'engagement du demandeur d'un certificat INERIS (IM-1494) • Conditions générales de certification (DI-1354) • Conditions et procédures pour l'octroi, le maintien, l'extension, la résiliation, la réduction, la suspension et le retrait de la certification (DI-1350) • Conditions and procedures for granting, maintaining, extending, carrying out, suspending and withdrawing certification (DI-1350) Règles générales d'audit qualité de production ou de produit • Règles générales d'audit (PR-0981) • Modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à la durée et périodicités des audits • Accord contractuel au sujet des Audits, Inspections, Evaluations réalisés à distance à l’aide des TIC / Contractual agreement regarding Audits, Inspections, Evaluations carried out remotely using ICTs (IM-2099) Ce document est à compléter et à signer par le client lorsque les conditions énoncées dans ce document ne sont pas intégrées dans la proposition commerciale / This document is to be completed and signed by the client when the conditions set out in this document are not incorporated into the commercial proposal Règles relatives aux prestations réalisées à distance Règles • Règles relatives à la réalisation des audits, inspections et évaluations à distance (PR-1084) Certification des matériels pour atmosphères explosibles IECEx 02 • Certification IECEx de matériels (PR-0868) IECEx 05 • Certification IECEx de compétence de personnel (PR-0913) Certification des matériels pour atmosphères explosibles Directive 2014/34/UE • Règles spécifiques (PR-0865) Certification des explosifs à usage civil + Articles pyrotechniques Directives 2014/28/UE + 2013/29/UE • Règles spécifiques (PR-0867) Articles pyrotechniques Accreditation for the Purposes of Appointment as an Approved Body under the UKCA System, GEN 5, Edition 2 July 2021 • Specific rules (PR-1093AA) Certification en sécurité fonctionnelle norme CEI 61508, CEI 61511 SIL INERIS • Règles spécifiques (PR-0906) • Instruction évaluation selon CEI 61508 : sur demande à : eric.fae@ineris.fr Certification de personne Quali-SIL • Référentiel Quali-SIL (PR-1056) • Certification reference framework of persons in functional safety according to the IEC 61511 standard Certification des composants de sécurité selon la directive 2006/42/CE Directive 2006/42/CE • Règles spécifiques (PR-0957) Certification pour la sécurité des batteries ELLICERT • Référentiel Certification des professionnels de la foudre Qualifoudre • Référentiel Papiers thermiques / Thermal papers "sans phénols ajoutés" / "no phenols added" • Règles spécifiques (PR-1018) • Protocole de mesure (DI-1363) Récupération de solvants à base de GESF F. Gaz • Vademecum Certification électrostatique Electrostatic-Ineris • Règles spécifiques Certification capteurs qualité de l'air • Règles spécifiques • Protocole d'évaluation des systèmes capteurs pour la mesure de la qualité de l'air ambiant en point fixe Certification de personne Ref-ATEX • Référent évaluation des risques de formation d’ATEX et classement de zones Référentiel Ref-ATEX (PR-1085) Annuaire des produits certifiés Pour les domaines ATEX, SIL, Directive Machines, les informations relatives aux produits certifiés ne sont pas publiées. Pour toute question sur les certificats émis par l’Institut (ATEX, SIL, Machine), l’Ineris se tient à la disposition des demandeurs et répondra sur la validité des certificats, l’identification des produits concernés, les normes et autres documents normatifs selon lesquels la conformité a été certifiée ainsi que l’identité du client. Domaines explosifs et pyrotechniques >> Pour consulter les listes des produits certifiés
PRESTATION : Référentiels, marques Ineris & certificats Référentiels de certification / annuaire des produits certifiés Les référentiels et les règles spécifiques de certification sont mis à disposition dans le tableau suivant pour les domaines concernant Ineris Certification. “In the case of inconsistencies in the English translations, the French original version shall prevail”. Domaines Référentiel Règles spécifiques et documents associés Règles générales de certification de produits Règles • Règles générales de certification (PR-0861) • Lettre d'engagement du demandeur d'un certificat INERIS (IM-1494) • Conditions générales de certification (DI-1354) • Conditions et procédures pour l'octroi, le maintien, l'extension, la résiliation, la réduction, la suspension et le retrait de la certification (DI-1350) • Conditions and procedures for granting, maintaining, extending, carrying out, suspending and withdrawing certification (DI-1350) Règles générales d'audit qualité de production ou de produit • Règles générales d'audit (PR-0981) • Modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à la durée et périodicités des audits • Accord contractuel au sujet des Audits, Inspections, Evaluations réalisés à distance à l’aide des TIC / Contractual agreement regarding Audits, Inspections, Evaluations carried out remotely using ICTs (IM-2099) Ce document est à compléter et à signer par le client lorsque les conditions énoncées dans ce document ne sont pas intégrées dans la proposition commerciale / This document is to be completed and signed by the client when the conditions set out in this document are not incorporated into the commercial proposal Règles relatives aux prestations réalisées à distance Règles • Règles relatives à la réalisation des audits, inspections et évaluations à distance (PR-1084) Certification des matériels pour atmosphères explosibles IECEx 02 • Certification IECEx de matériels (PR-0868) IECEx 05 • Certification IECEx de compétence de personnel (PR-0913) Certification des matériels pour atmosphères explosibles Directive 2014/34/UE • Règles spécifiques (PR-0865) Certification des explosifs à usage civil + Articles pyrotechniques Directives 2014/28/UE + 2013/29/UE • Règles spécifiques (PR-0867) Articles pyrotechniques Accreditation for the Purposes of Appointment as an Approved Body under the UKCA System, GEN 5, Edition 2 July 2021 • Specific rules (PR-1093AA) Certification en sécurité fonctionnelle norme CEI 61508, CEI 61511 SIL INERIS • Règles spécifiques (PR-0906) • Instruction évaluation selon CEI 61508 : sur demande à : eric.fae@ineris.fr Certification de personne Quali-SIL • Référentiel Quali-SIL (PR-1056) • Certification reference framework of persons in functional safety according to the IEC 61511 standard Certification des composants de sécurité selon la directive 2006/42/CE Directive 2006/42/CE • Règles spécifiques (PR-0957) Certification pour la sécurité des batteries ELLICERT • Référentiel Certification des professionnels de la foudre Qualifoudre • Référentiel Papiers thermiques / Thermal papers "sans phénols ajoutés" / "no phenols added" • Règles spécifiques (PR-1018) • Protocole de mesure (DI-1363) Récupération de solvants à base de GESF F. Gaz • Vademecum Certification électrostatique Electrostatic-Ineris • Règles spécifiques Certification capteurs qualité de l'air • Règles spécifiques • Protocole d'évaluation des systèmes capteurs pour la mesure de la qualité de l'air ambiant en point fixe Certification de personne Ref-ATEX • Référent évaluation des risques de formation d’ATEX et classement de zones Référentiel Ref-ATEX (PR-1085) Annuaire des produits certifiés Pour les domaines ATEX, SIL, Directive Machines, les informations relatives aux produits certifiés ne sont pas publiées. Pour toute question sur les certificats émis par l’Institut (ATEX, SIL, Machine), l’Ineris se tient à la disposition des demandeurs et répondra sur la validité des certificats, l’identification des produits concernés, les normes et autres documents normatifs selon lesquels la conformité a été certifiée ainsi que l’identité du client. Domaines explosifs et pyrotechniques >> Pour consulter les listes des produits certifiés
